Conseil Municipal du 09 juillet 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W35 Page 034Séance du 9 juillet 1999 - Registre 185W35 Page 034 - Délibération
185W35 Page 038Budget suplémentaire 1999 - Registre 185W35 Page 038 - Délibération
185W35 Page 039Gare routiére - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W35 Page 039 - Délibération
185W35 Page 041Gare routiére -Décision d'acquisition d'un lot de copropriété 37 Bis boulevard Chilperic - Registre 185W35 Page 041 - Délibération
185W35 Page 042Restructuration du centre commercial Grande Prairie - Registre 185W35 Page 042 - Délibération
185W35 Page 044Quartier de la Grande Prairie- aménagement des espaces exterieurs dossier de consultation de maitres d'œuvre - Registre 185W35 Page 044 - Délibération
185W35 Page 046Tarifs des services publics municipaux - Registre 185W35 Page 046 - Délibération
185W35 Page 066Renégociation des contrats d'assurances - Registre 185W35 Page 066 - Délibération
185W35 Page 068Convention de partenariat entre la commune et l'ANPE de Chelles - Registre 185W35 Page 068 - Délibération
185W35 Page 069Logement-renouvellement de la garantie communale à la société cooperative d'HLM de Chelles et de La Brie - Registre 185W35 Page 069 - Délibération
185W35 Page 071ZAC N°1 de l'Aulnoy-garantie d'emprunt accordée à la SEML Chelles Avenir - Registre 185W35 Page 071 - Délibération
185W35 Page 072Habitat-logement-garantie communale à l'O.P.H.L.M. pour la réhabilitation de logements dans le quartier Buignet/Tournelles/Poncelet - Registre 185W35 Page 072 - Délibération
185W35 Page 074Habitat-logement-garantie communale à l'O.P.H.L.M. pour la réhabilitation de logements dans le quartier Buignet/Tournelles/Poncelet - Registre 185W35 Page 074 - Délibération
185W35 Page 076"Mini-golf-convention d'occupation du domaine public avec "" La Gougeonnette "" - Registre 185W35 Page 076" - Délibération
185W35 Page 077Demande de subvention à la mission ville dans le cadre du contrat d'action de prévention et de sécurité - Registre 185W35 Page 077 - Délibération
185W35 Page 079"Signature d'une convention entre la ville de Chelles et l'association "" Tribe Organisation ""-Attribution d'une subvention exeptionnelle - Registre 185W35 Page 079" - Délibération
185W35 Page 081Subventions pour associations sportives-les contrats d'objectif - Registre 185W35 Page 081 - Délibération
185W35 Page 085Construction d'un local sportif polyvalent stade Maurice Grouselle - Registre 185W35 Page 085 - Délibération
185W35 Page 086Convention avec des bénévoles pour participation exeptionnelle de la fête des enfants- répartition des subventions - Registre 185W35 Page 086 - Délibération
185W35 Page 087Personnel communal création d'un emploi de directeur du musée et d'archéologie modification de l'indice de rémunération - Registre 185W35 Page 087 - Délibération
185W35 Page 089Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W35 Page 089 - Délibération